La facture est un écrit obligatoire établie entre le vendeur et l’acheteur, c’est une pièce justificative dressée par le commerçant vendeur pour illustrer les conditions auxquelles il a vendu les biens et services au client.

La facture doit contenir :

     - Identité et informations sur les parties vendeur et acheteur
     - Informations sur les biens ou services vendus, leurs prix TTC et leurs quantités
     - Date de l’opération
     - Information sur les moyens qui ont permis le règlement de la facture (chèque, espèces…etc.)
     - Montants des réductions
     - Montant de la taxe sur la valeur ajoutée
     - Les autres frais accessoires

Les réductions relatives à la facture

       Réductions commerciales

Les réductions sur ventes sont :

Rabais : réductions sur les prix de vente accordées aux clients en raison d’un défaut de qualité des produits ou de non-conformité des produits avec la commande.

Remises : réductions accordées aux clients qui achètent des grandes quantités.

Ristourne : réductions sur le montant global des ventes d’une certaine période (mois,trimestre…)

       Réductions financières

Ce sont des réductions accordées aux clients qui règlent leurs dettes avant la date de l’échéance prévue.

La facture « doit »

       Définition

Une facture doit est une facture qui mentionne en générale le montant que le client doit au fournisseur, c'est-à-dire la créance du vendeur sur l’acheteur après une opération de vente.

       Traitements comptables de la facture « doit »

- Chez l’acheteur le montant des achats est enregistré par le montant du net commercial au débit du compte 6111 Achats de marchandises

- Chez le fournisseur les ventes sont enregistrées pour le montant du net commercial au crédit du compte 7111 Ventes de marchandises

- Chez l’acheteur la TVA récupérable est enregistrée au débit du compte 3455 Etat-TVA récupérable

- Chez le fournisseur la TVA étant facturée aux clients est enregistrée au crédit du compte 4455 Etat-TVA facturée

- Les réductions commerciales (rabais, remises) ne sont pas comptabilisées séparément mais ils sont enregistrés directement au montant du net commercial :

Chez le fournisseur au crédit du compte 7111 Vente de marchandises
Chez le client au débit du compte 6111 Achat de marchandises

- L’escompte est comptabilisé chez le fournisseur au débit du compte 6386 Escompte accordés, et chez le client au crédit du compte 7386 Escompte obtenu

- Le transport est enregistré si il est la charge du fournisseur (port forfaitaire) : Chez le fournisseur au crédit du compte 7127 Ventes et produit accessoire Chez le client au débit du compte 6142 Transport

       Exemple d’application facture « doit »


Le 08/05/2005 une entreprise a adressé à son client HAMID la facture 1030 :

- Marchandises 60000 HT (300 unités)
- TVA 19,6%
- Remise 5%
- Escompte 2%
- Transport forfaitaire 2000 TTC (dont TVA 19,5%)
- Le règlement est effectué par chèque bancaire

Etablissement de la facture 1030 :

« Doit » client HAMID
Le 08/05/2005
Désignation	Quantité	Prix unitaire	Montant
Marchandises Remise 5%	300	200	60000 - 3000
Net commercial Escompte 2%			57000 - 1140
Net financier TVA 19,6% Transport (HT) TVA Port 19,6%			55860 10948,56 1672,24 327,76
Net à payer TTC			68808,56

Enregistrement de la facture chez l’entreprise (fournisseur)

5141 6386

7111 7127 4455

Banque Escompte accordé                                Vente de marchandises                           Ventes et produit accessoire                                Etat TVA facturée

68808,56 1140

57000 1672,24 11276, 32

Enregistrement de la facture chez le client HAMID

6111 6142 3455

5141 7386

Achat de marchandise Transports Etat TVA récupérable                                  Banque                                  Escompte obtenu

57000 1672,24 11276,32

68808,56 1140

La facture « avoir »

       Définition

Dans le cas où le client retournerait au fournisseur une partie ou l’ensemble de marchandise non conforme avec la commande, le fournisseur doit adresser à son client une nouvelle facture appelée facture « avoir » ou note de crédit.

Lorsque le retour est partiel (une partie de marchandise seulement) la quantité de marchandise retourné subit le même taux de réduction commercial et financière et taux de TVA qui a figuré sur la facture « doit ».

       Traitements comptables de la facture « avoir »

L’enregistrement comptable de la facture avoir se fait d’une manière plus ou moins identique à l’enregistrement de la facture « doit », sauf qu’il faut inversé les écritures de la facture « doit » chez le client et le fournisseur avec quelques changements.

       Exemple d’application facture « avoir »

Le client (A) retourne le 21/04/2006 au fournisseur (B) 30000 Euro de marchandise.

Données facture « doit » :

- Remise 5%
- Escompte 1%
- TVA 19,6%

Etablissement de la facture « avoir » 1010 :

« Avoir » client A
Le 21/04/2006
Désignation	Quantité	Prix unitaire	Montant
Marchandises Remise 5%			30000 - 1500
Net commercial Escompte 1%			28500 - 285
Net financier TVA 19,6%			28215 4942,14
Net à payer TTC			33157,14

Enregistrement de la facture chez le fournisseur B :

7111 4455

3421 6386

Vente de marchandise Etat TVA facturée                                  Client A                                  Escompte accordé

28500 4942,14

33157,14 285

Enregistrement de la facture chez le client A :

4411 7386

6111 3455

Fournisseur B Escompte obtenu                                  Achat de marchandise                                  Etat TVA récupérable

33157,14 285

28500 4942,14