problème pour la TVA ! : Cours de comptabilité générale pour étudiants
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problème pour la TVA !

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problème pour la TVA !

Messagede pablito » 07 Jan 2010, 18:59

Bonjour tout le monde !

J'ai une petite question, j'espère qu'elle n'a pas encore été posée sur les forums.

Quelle est le sort de la TVA lors de la cession d'un véhicule de tourisme à un négociant de véhicule d'occasion ?

P.S. En sachant que je me place du côté de l'entreprise qui effectue la cession.

Merci d'avance pour les personne qui repondrons.
pablito
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Re: problème pour la TVA !

Messagede loic6354 » 12 Jan 2010, 10:32

Bonjour,

Quelque soit l'Acheteur, l'incidence est la même.
Mais dans la mesure où il s'agit d'un Véhicule de Tourisme sur lequel vous n'avez pas pu récupérer la Tva,
vous n'avez rien à reverser ni à facturer au moment de la Cession.
Bonne continuation ! Loïc du 85
(Un petit remerciement est moins long qu'une bonne réponse, Profitez-en !)
loic6354
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