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[Beni33]

Bonjour,

Comptable d'une SCI avec un prêt in fine et une garantie sous forme d'assurance vie (réponses apportées par loic merci).

Je dois maintenant comptabiliser le capital apporté par les associés (2 X 5000€).

Mes écritures sont 101(C) 10000 à 512(D) 10000. Est ce exact ?

A quel moment dois je faire apparaître mes comptes 455 ?

Si je ne les mouvemente pas à l'occasion des apports, à quel moment doivent ils intervenir ? Je pensais que les comptes 455001 et 455002 devaient être débité pour 5000 chacun. Ais je bon dans ma réflexion ?

En vous remerciant.

Cordialement

PS : Dommage que "M’avertir lorsqu’une réponse est postée." ne soit pas proposée par défaut.

[loic6354]

Bonjour,

L'écriture d'Apports en Capital est juste.
Vous pouvez la comptabiliser à la date figurant sur le relevé de compte bancaire.

Les 455 ne sont mouvementés que lorsqu'il y a des ... mouvements ! Apports en Comptes Courants (mais pas en Capital), Prélèvements financiers, Affectation du Résultat de N-1, ...

[Beni33]

Bonjour,

Oups je me suis trompé. En fait les 2 fois 5000 € correspondait à tout autre chose.

En fait l'immeuble en question a été porté au capital me dit le gérant (via, pour rappel, un prêt de la sci et non des associés).

A ce moment là je ne vois pas du tout comment procéder pour l'enregistrement. J'ai un actif de 200000 € dans le 213 (l'immeuble) et j'aurais un passif dans le 101 de la même somme. De plus est dans le 164 j'ai le montant de mon emprunt. Là je sèche. Mon raisonnement n'est peut être pas bon.

Si vous pouviez m'aiguiller.

En vous remerciant.

[Beni33]

Bonjour,

Étrange des fois j'ai des notifications de réponses + approbation de ma question et quand je clique sur le lien, je n'ai rien.

Cordialement

[loic6354]

Bonjour,

"En fait l'immeuble en question a été porté au capital me dit le gérant (via, pour rappel, un prêt de la sci et non des associés)."
> Voila qui ne veut pas dire grand-chose !

A priori, vous n'avez pas l'air de bien cerner l'itinéraire de la SCi.

Je vous conseille de tout reprendre depuis la création pour savoir quoi faire des sommes en questions, au vu des documents officiels (Statuts, Acte d'Acquisition, Tableau d'Emprunt, ...) :

1/ Statuts et versement du Capital
2/ Acquisition de l'Immeuble et financement
sans oublier, bien sur, les opérations spécifiques à la Location.

Après cela, je pense que vous y verrez plus clair.

Bon week-end !

[Beni33]

Bonjour,

Il me manque effectivement des éléments. J'ai d'ailleurs demandé au gérant des compléments et effectivement les statuts qui vont m'éclairer plus sur le déroulé exact des opérations.
Cependant j'ai pas mal d'info (que j'ai récupéré au fur et mesure).
Il y a deux associés lui et son épouse.
Il y a eu un emprunt in finé (celui par lequel vous m'avez répondu à plusieurs reprises et je vous en remercie). L'emprunt est d'un montant de 675000€ dont 518000€ d'immeuble + et de frais d'honoraires. Le reste étant des travaux pour faire des appartements.

La sci a été créé en 09/2007, j'ai passé toutes les opérations courantes jusqu'en 02/2010 et les dernières sont celles de l'emprunt. Pour pouvoir clôturer 2007, 2008, 2009 etc... il me manque à intégrer un capital dans la sci.

J'avais posé au gérant (associé) la question du capital, car en effet jusqu'à présent c'est le seul élément qui me manquait dans le bilan. (j'avoue que je procède un peu à l'envers). Sa réponse a été que l'immeuble est le capital.

Voilà j'espère vous avoir éclairer sur l'itinéraire de la SCi que j'ai mis du temps à cerner. Je m'en excuse pour votre compréhension ce n'était pas évident.

Ceci étant si vous avez l'écriture du capital je suis preneur.

Je vous souhaite un bon weekend également.

[loic6354]

Re !

"Sa réponse a été que l'immeuble est le capital."

Vous allez me trouver insistant mais, dans votre cas, cette réponse ne veut rien dire !
Je crois que le gérant emploie des termes juridiques qu'il ne connait pas.
Ca pourrait être le cas si le bien avait été apporté au Capital de la Sté (Apport en Nature).
Mais vous dites que le bien a été financé par un emprunt. Il y a donc incompatibilité.

La réponse à votre question concernant le Capital est dans les Statuts.
Quand vous aurez lu les Statuts, vous aurez votre réponse.
A mon avis,
les 2 associés ont apporté une somme d'argent (constituant le Capital) et c'est tout, comme dans beaucoup de SCi.

[Beni33]

Bonjour,

Je m'en doutais, bien sûr, mais j'attendais cependant un avis plus éclairé que le mien en la matière. Je vous en remercie et pas de soucis sur le côté insistant ; cela me conforte à lui demander plus d'éléments.

Ceci étant je viens d'obtenir les statuts :

"TITRE Il: APPORTS - CAPITAL SOCIAL
ARTICLE 6 : APPORTS
Il a été apporté à la société :120 par Monsieur ..., et 50 par Madame ...
ARTICLE 7 : CAPITAL SOCIAL
Le capital social est fixé à la somme de 170K euros. Il est divisé en 100 parts de 170 euros chacune, numérotées de un à 100 Ces parts sont attribuées aux associés en proportion de leurs apports respectifs.
Lesdites parts ont été libérées intégralement ce jour, comme le reconnaissent les associés soussignés."

Pour revenir donc à ma question initiale, l'écriture du capital, pas de soucis (101C par 512D). C'était surtout pour les 455.

Vous me répondiez "Les 455 ne sont mouvementés que lorsqu'il y a des ... mouvements ! Apports en Comptes Courants (mais pas en Capital), Prélèvements financiers, Affectation du Résultat de N-1, ...".

Concernant lesdits mouvements, j'ai remplacé tout ce qui était du 108 pour le mettre dans le 455 (erreur de ma part, j'étais pleinement habitué aux entreprises individuelles).
Ceci étant je ne comprends le dernier point de votre réponsepas qu'il faille mettre l'affectation du résultat N-1. J'ai du loupé quelque chose dans mes cours. Si vous pouviez m'éclairer sur la question.

En vous remerciant de cette dernière réponse. Je pense qu'après cela je pourrais enfin vous laisser.

Cordialement.

[loic6354]

Bonjour,

Je pense que vous n'avez rien loupé dans vos cours car la SCi, qui plus est à l'IR, n'est jamais traitée.
Allez savoir pourquoi ... Maintenant, tout dépend aussi de votre niveau d'études.

Le Résultat Fiscal d'une SCi à l'IR est déterminé par la 2072, puis réparti et imposé au niveau de chaque associé.

Mais il faut bien affecté le Résultat Comptable ressortant de la Compta.
Plusieurs affectations (décidées en AG) sont possibles : Mise en Réserves, Mise en Report à Nouveau, Versement aux Comptes Courants d'Associés, ...
Il faudra relire les Statuts pour savoir si une affectation particulière a été prévue, sinon le Résultat Comptable sera affecté selon la décision de l'AG, souvent aux Comptes Courants (dans les mêmes proportions que le Capital)

Maintenant, vous savez tout !

[Beni33]

Re !

"Sa réponse a été que l'immeuble est le capital."
...mais le bien a été financé par un emprunt. Il y a donc incompatibilité.
...

Bonjour,

Merci pour votre réponse précèdente sur les reports en a nouveaux.

Je voulais juste revenir sur le capital. Le gérant m'a fourni la semaine dernière les statuts définitifs (ceux enregistrés aux impôts). Le dernier que je vous ai présenté n'était à priori qu'un brouillon non signé et non validé officiellement.
Tout cela m'étonne dans la mesure ou je me retrouve à devoir enregistré un capital = à l'investissement. Vous me parliez incompatibilité et je vous suis complètement.

Actuellement dans ma compta, j'ai donc un actif de 675000 (immeuble + travaux) et un passif de 675000 (l'emprunt) -> ok mon bilan est bilan équilibré.
Maintenant avec ces statuts qui indiquent que :
"ARTICLE 6 : APPORTS
Il a été apporté à la société : 486 K€ par Monsieur ..., et 189 par Madame ..., sommes apportées par un crédit de la BPSO.
ARTICLE 7 : CAPITAL SOCIAL
Le capital social est fixé à la somme de 675K euros. Il est divisé en 100 parts de 6750euros chacune, numérotées de un à 100 Ces parts sont attribuées aux associés en proportion de leurs apports respectifs soit 72 parts pour M et 28 parts pour Mme.
Lesdites parts ont été libérées intégralement ce jour, comme le reconnaissent les associés soussignés."

Voilà donc le montage du capital. Au vu des statuts, cela voudrait dire que comptablement je n'ai plus d'emprunt mais que je garde l'actif car en effet l'immeuble est bien au nom de la SCI.

Selon vous cette comptabilisation est elle possible : avoir un actif à 675000 € et un capital à 675000 €, tout en sachant qu'il y a eu un emprunt in finé et qu'il ne sera pas constaté au passif. Au final c'est soit l'emprunt soit le capital.

Je vous laisse un lien qui parle mais pas de sa comptabilisation de ce montage : http://creationsci.free.fr/article.php3?id_article=66 paragraphe "Apport à une SCI d’un immeuble et de l’emprunt attaché à cet immeuble" -> Fais je fausse route ?

En vous remerciant de m'apporter votre avis sur la question.

Cordialement.