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[SERENA]

Bonjour,
Petite entreprise du BTP, nous avons un marché public pour lequel nous avons déclaré un sous-traitant.
N'ayant guère pratiqué la sous-traitance jusqu'à présent, ma question est la suivante : faut-il inclure le montant sous-traité dans notre chiffre d'affaires et donc récupérer la TVA sur la facture du sous-traitant (comme pour un fournisseur normal - sauf qu'il est payé directement par le maître d'ouvrage), ou au contraire, l'exclure totalement de notre chiffre d'affaires et donc ne pas déduire la TVA afférente à sa facture ? Je ne sais pas ce qui se pratique habituellement...

[loic6354]

Bonjour,

Vous dites "... (sauf qu'il est payé directement par le maître d'ouvrage)"
S'il est payé par un tiers, le sous-traitant n'a aucune incidence sur votre CA.
Vous facturez seulement la partie faite par vous.

Vous n'avez donc pas non plus à enregistrer sa facture.

Sauf si j'ai mal compris ...

[SERENA]

Merci pour votre réponse. De mon côté, je me suis renseigné auprès de la mairie avec qui nous avons conclu le marché. Effectivement, le sous-traitant est payé directement par le maître d'ouvrage, mais il s'agit seulement d'une délégation de paiement. La mairie insiste sur le fait qu'il s'agit avant tout de notre marché et me dit qu'ils n'ont même pas besoin de la facture du sous-traitant. Lorsque nous présenterons notre facture, nous devrons y porter la totalité du marché, et mentionner en bas la part dûe au sous-traitant. Le paiement des travaux qui nous sera adressé sera amputé de la part du sous-traitant. Donc apparemment, notre chiffre d'affaires, c'est le marché dans sa totalité. Nous traiterons le sous-traitant comme un fournisseur normal, et nous récupérerons la TVA sur la facture qu'il nous aura fait parvenir. Sans oublier bien sûr de déclarer la totalité du marché en TVA encaissée... cela me semble logique.

[loic6354]

Re !

Maintenant, je comprends mieux.
C'est effectivement une méthode de plus en plus répandue mais qui pose problème quant à l'enregistrement des pièces comptables.

Donc, vous établissez votre facture pour la Totalité du chantier (D411xx à C704 + C44571)
Vous enregistrez la facture du Sous-traitant par Achats (D60500 + D44566 à C401xx)

Au moment de l'encaissement (donc partiel) de votre client,
vous passerez en Banque D512 à C411xx pour le montant encaissé
et vous devrez passer une OD D401xx à C411xx pour la partie payée directement au Sous-traitant.

Pour ce qui est de la Tva , vous considérerez alors cette OD comme un encaissement.

[jonathan]

Question complémentaire: comment peut-on prendre en compte cette spécificité dans le suivi de la trésorerie? La facture de l'entreprise principale est de X EUR a date d'échéance Y, alors que le montant réellement collecte a cette date Y ne sera que de X EUR moins le montant a verser directement au sous-traitant ==> Le suivi de la trésorerie des encaissements est incorrect...