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[Moi03]

Pouvez-vous me faire part d'une correction de cet exercice. Je ne sais pas si ce que j'ai fait est bon. Voici le sujet :
Le service financier de la société Maxivol a calculé un résultat fiscal provisoire qui s'élève à 30 520
€, sans avoir effectué le moindre retraitement sur des opérations enregistrées en comptabilité et
présentées dans le document 1. 19
Votre mission
1. Calculez le résultat fiscal définitif en distinguant si nécessaire la part taxée au taux de l'IS et la part taxée au taux
des plus-values à long terme.
2. Justifiez brièvement les montants réintégrés ou déduits du résultat fiscal provisoire.
Données concernant les véhicules
Liste des véhicules de tourisme inscrits au bilan de Maxivol :
Véhicule Date d'achat Montant HT CV C02
Ford Focus 14/05/N - 3 20080 6 190 g/km
Volvo S21 03/09/N - 1 23 620 11 210 g/km
Jeep Cherokee 15/07/N 25 960 9 185 g/km
Taxe sur les véhicules - Extrait du barème selon le nombre de grammes de dioxyde de carbone :
-de 160 à200 : 15 € par gramme
- de 200 à 250 : 17 € par gramme
L'ensemble des véhicules ont fait l'objet d'une réception communautaire.
Les dotations comptables concernant ces biens ont été enregistrées. Le paiement des taxes a été effectué et
enregistré.
La durée d'utilisation est de 5 ans pour les véhicules.
Données concernant les comptes courants d'associés
Enregistrement et paiement le 27/12/N des intérêts versés aux associés pour les montants laissés en compte
courant: 18 881,25 €. Comptes courants d'associés :
- M. Dupin (directeur général) : 100000 € versés le 01/09/N - 3 ;
- M
Ue
Saulnier: 60 000 € (administrateur, dont 30000 € versés le 01/09/N - 3 et 30 000 € le 01/03/N) ;
- M
Ue
Palumbo : 50000 € (versés le 15/02/N).
La moyenne annuelle des taux effectifs moyens des prêts des établissements de crédit est fixée à 4,90 % pour N.
La SA Maxivol a un capital de 1 200000 €.
Données concernant la SA Massa, dont Maxivol détient une participation
La SA Massa a été constituée en N - 12 avec un capital de 300000 € (30000 titres de nominal 10 €).
Lors de l'AG de juin N de la société Massa, il a été décidé de distribuer à tout actionnaire :
- un premier dividende de 3 % du montant nominal ;
- un superdividende de 0,48 € par action. Les dividendes ont été versés le 15/09/N.
La SA Maxivol possédait, au 01/01/N, 18 000 titres Massa tous acquis en N - 4 au prix de 12,50 €.
La SA Maxivol a opté pour le régime des sociétés mères et filiales.
Maxivol a cédé 1 000 titres Massa à un prix unitaire de 17,90 € le 03/11/N.
Pour les opérations du 15/09/03 et du 03/11/03 réalisées avec Massa SA, les encaissements ont été
enregistrés au débit du compte banque et au crédit d'un compte d'attente.20
Si vous pouvez merci (des milliers de merci d'avance).