Recup TVA avion

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Recup TVA avion

Messagede Geek4ever » Lun 25 Fév 2013 18:46

Bonjour,

J'ai réalisé un déplacement en zone européenne pour l'un de mes clients.

J'aurai aimé savoir si la TVA était récupérable sur l'achat du billet d'avion ?

D'après ce que j'ai pu lire, non, mais c'est assez ambigu. La mention c'est, TVA sur le transport non récupérable pour les salariés ou dirigeants d'une entreprise.

Peut-être que mon client peut lui récupérer la TVA, n'étant qu'un de ses prestataires (pas salarié, ni dirigeant de sa compagnie) ?

Merci de vos lumière sur ce sujet.
Geek4ever
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Re: Recup TVA avion

Messagede loic6354 » Mar 26 Fév 2013 07:17

Bonjour,

La mention de la TVA figure-t'elle sur le Billet d'avion ?
Bonne continuation ! Loïc du 85
(Un petit remerciement est moins long qu'une bonne réponse, Profitez-en !)
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Re: Recup TVA avion

Messagede loic6354 » Mer 27 Fév 2013 14:43

Re !

Pas de réponse, alors, je réponds pour ceux que ça intéresserait.

Pour qu'une TVA soit récupérable, il faut qu'elle figure en clair sur la facture. Sinon, pas de TVA récupérable !

D'autre part, la TVA sur le Transport de Personnes n'est jamais récupérable (Art 206 du CGi).
C'est sans doute pour cela qu'elle ne figure pratiquement jamais sur les billets de Train, d'Avion, ...
Bonne continuation ! Loïc du 85
(Un petit remerciement est moins long qu'une bonne réponse, Profitez-en !)
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