Les forums de comptabilité

[loic6354]

Bonjour,

J'ai bien reçu tous vos documents ...sauf 1, l'essentiel : le Détail de la Régularisation 2011.
Il a donc fallu le déterminer par différence entre les Cotisations Réelles et les Appels payés en 2011.

Donc, le calcul définitif fait apparaitre un montant de Cotisations Réelles pour 2011 de 5504 Euros.
Vous avez payé des Acomptes en 2011 à hauteur de 4876 Euros, d'où une Régularisation à Payer de 628 Euros.

En passant l'OD suivante au 1/11/2012 (faute de date de document), votre compte 437 sera soldé au 31/12 :
C64600 pour 13
C64600 pour 39
C64600 pour 16
(NB. Vous pouvez ne passer qu'1 seule écriture pour le total : C64600 pour 68)
D63781 pour 443
D10800 pour 253
C43700 pour 628

Si vous vouliez être parfait, vous devriez calculer une Provision pour la Régularisation 2012 devant intervenir en 11/2013.

Pour finir, supprimez les lignes d'écritures concernant les Cotisations 2011 (pour 5504 Euros, enregistrées le 24/7/2013 !),
qui n'ont plus rien à faire en 2012 ni en 2013.

Joyeuses Pâques !

[anouar]

il faut calculer une Provision pour la Régularisation 2012

[Bib]

Merci Loïc
Vous me dîtes qu'il manque le détail de la Régul 2011 et une date pour passer l'OD.
Pourtant:
*Le doc "Calcul définitif 2011" (Calc[Rég]ul11.pdf) du 24 juillet affiche bien tous les détails d'un total de 5504
*et celui "Appel de cotisation 2011" (Appel11-2.pdf) reçu le 19 novembre 2012 pourrait s'appeler "régul de complément d'appel 2011" n'est effectivement pas détaillé, mais les 696€ demandés correspondent bien aux 628 que vous avez trouvé, plus les 68 que le RSI a oublié(?) de prélever en août 2012.
Je crois qu'il me manque un basique majeur de compréhension. Puis-je penser que les 68€ ne seraient pas un oubli du RSI mais plutôt une décision délibérée pour tenter de faire "coller" les cotisations prélevées en 2012 à l'appel initial 2011 qui était bien de 4876?

Pensez-vous que cela vient du fait que j'ai demandé cette nouvelle option apparue en 2012 appelée "Calcul anticipé"?
Pour mon édification personnelle, comment avez-vous décidé l'esprit de la répartition de l'OD?
68€ d'oubli RSI tout en 646
696€ tout en CSG/CRDS répartis déductible/non-déductibles grosso-modo selon le même ratio que dans le calcul définitif (443/696 =~ 956/1500)

Bon de toute façon, je passe ça comme ça, mais l'histoire de la provision reste une énigme pour moi.

Merci encore pour votre aide. Je pense que d'année en année que ma compta s'améliore.

[Bib]

Coucou, c'est remoi (ou relou si tu préfères)
Pré-Scriptum @ Anouar: je commence à me représenter la chose. Pouvoir si j'ai juste, Anouar, cette provision serait bien reprise en oct/nov 2013 lors de la fameuse "régul"? Mais la saisie, 31/12/12? 01/01/13? ou encore à la date de 2013 à laquelle j'aurai réussi à établir mon résultat 2012, c-à-d la date à partir de laquelle je pourrai poster ma DCR?

Bonsoir Loïc
Bon heureusement que j'ai pas de travail ces temps-ci, ça me permets de laisser mûrir.
Après avoir looongtemps et leeeentement luuuu et reluuu les explications du lapin aux yeux rouges sur entrepriseindividuelle.info, puis m'être replongé dans ma pile de paperasses RSI, j'ai l'impression d'entrevoir une petite lumière. Si vous pouviez me confirmer dans mes hypothèses, je vous en serait encore très reconnaissant. Donc voilà, j'expose avec mes mots.
Comme j'ai demandé le calcul anticipé, je ne reçois plus comme avant de document exactement intitulé "Notification de la régularisation de vos cotisations 20xx" avec un échéancier à 2 dates au recto et au verso un tableau encore plus détaillé que celui des "Appels", car il comportait par cotis/contrib le détail en 3 colonnes du provisionnel, de la régul et du définitif.
En lieu et place je reçois maintenant 2 documents, ce qui contribue peut-être à la confusion entre nous:
* fin juillet, une "Notification de calcul par anticipation de vos cotisations 20xx" sans valeur au recto indiquant que je recevrai "par pli séparé un appel complémentaire de cotisations ou avis de crédit", mais au verso duquel on trouve le total détaillé et définitif de l'année xx en colonne "MONTANT DÛ".
* mi novembre je reçois un "Appel de cotisations 20xx"
Je conçois maintenant le regroupement de ces 2 documents comme l'équivalent de la "Régul" d'avant. Si je commence bien à comprendre l'histoire-de-la-provision (comme dirait Bib), le doc de juillet permettrait de l'affiner si besoin, ou la transformer en charge à payer, n'était-ce la date précise qui fait défaut. Je verrai ça après, pour 2013, quand j'aurai clôturé, car si je capte bien, si provision je passe, elle est reprise dans l'année et donc elle n'impacte pas la clôture, elle ménage juste le cœur.
Mais en plus j'ai un bonus: j'ai compris que les 696€ d'Appel complémentaire sont ceux que vous appelez régul 2011.
Ils sont constitués de 68€ d'oubli* de prélèvement d'août 2012 plus du delta exact (628€) de l'appel 2011 et de la notif2011 définitive.
En fait d'oubli, ça serait plutôt un pré-arbitrage de répartitions de la notif2011 à venir.
Votre conseil est parfait, désolé, je ne sais pas comment le dire autrement
D646 68 (13+39+16 = deltas AF/RB/RC)
D437 628 (totaux notif-appel initial)
C63781 443 (956notif-513appel)
C108 253 pour solder l'OD (1500notif-956notif-(804appel-513appel)

Putain, c'est beau!
Ça me donne du courage pour la provision

Mille merci

[loic6354]

Bonsoir,

Je ne refuse pas de donner des explications aux gens mais je préfèrerais que vous soyez plus concis dans vos exposés.

Que vous n'ayez pas reçu le document "Détail de la Régularisation 2011" n'a rien à voir avec le fait que vous ayez demandé une régularisation anticipée. C'est, à mon avis, un "oubli" du RSi. Je pense que vous pourrez récupérer ce document en allant dans votre compte sur le site du RSi.

Demander une régul anticipée au moment de la DCR n'a d'intérêt que si vous avez un Trop payé de cotisation, sinon mieux vaut attendre que tout se passe normalement en Octobre.

Pour qu'une Charge ne soit pas remise en cause par l'Administration Fiscale,
il faut que celle-ci soit enregistrée sur son exercice d'origine.
En 2012, vous avez payé des Acomptes basés sur des bases de 2010.
Puis, en fin 2013, vous recevrez la Régul de 2012 basée sur vos chiffres de 2012.
Il vous appartient donc de "provisionner" le rappel de cotisations, c'est à dire passer une écriture en 2012 pour comptabiliser la Régul de Cotisations 2012 devant intervenir fin 2013.
Ce calcul peut être précis ou approximatif.
Dans votre cas (Micro) il peut être calculé précisément et assez facilement (pour les connaisseurs).

Vous avez en main tous les éléments nécessaires à un calcul précis.
Vous connaissez votre CA, votre Taux d'Abattement et les Taux de cotisations.

CA - Abattement = Base de Cotisations
Bases de Cotisations x Taux = Cotisations Réellement Dues
Cotisations Réellement Dues - Acomptes = Provision
Donc votre écriture au 31/12/2012 sera une OD :
DouC64600 selon s'il y a un Trop payé ou un Du
DouC63781 -----------------------------------------
DouC10800 -----------------------------------------
à C438 ou D486 pour le total.

Si ça vous intéresse, je fournis cette prestation mais payante.

[Bib]

Bonjour Loïc
Vous avez mes chiffres. Je préfère y passer du temps plutôt que de l'argent.

>sinon mieux vaut attendre que tout se passe normalement en Octobre.
Pourquoi?

>Pour qu'une Charge ne soit pas remise en cause par l'Administration Fiscale,
>il faut que celle-ci soit enregistrée sur son exercice d'origine.
Mais je suis en µE BIC à l'IR, je ne déclare donc au fisc que mon CA, pas mes charges.
Seul le RSI pourrait contester que je compte sur 2012 la provision en DCR case XI. En ai-je seulement le droit?

Bonne journée

[loic6354]

Bonsoir,

J'ai beaucoup de vos chiffres mais je n'ai pas tout fouillé : je n'ai pris que ce qui m'intéressait pour vous répondre.
Maintenant, vous savez comment se calculent les cotisations, vous pouvez donc calculer les Cotisations Réelles de 2012 et connaitre le montant de la Régul devant intervenir en 2013 au titre de 2012.

L'option "Régul anticipée" permet d'effectuer la Régul N-1 plus tôt,
et donc de se faire rembourser plus tôt ou imputer le Trop payé N-1 sur les Acomptes N.

Si vous avez à payer, vous pouvez la demander quand même, mais au pire, vous payerez la Régul N-1 en même temps que les Acomptes N.
Si vous ne demandez rien, vous payerez vos Acomptes N de 1 à 10, et ensuite vous payerez la Régul N-1 en 11 et 12.
C'est à vous de voir l'option à choisir selon votre desiderata et votre trésorerie.

Je sais bien que vous ètes en Micro.
Mais depuis le début de cette conversation, on considère les choses comme si vous étiez au Réel.
Donc, que vous comptabilisiez une régul ou non sur 2012 ne changera pas grand'chose à l'affaire.
Et ce n'est pas le RSi qui viendra controler vos chiffres, rassurez-vous !

Bon week-end à vous !

[Bib]

Merci beaucoup pour votre assistance Loïc.
Je vais donc jouer à la provision pour la première fois, et c'est le compte du RSI qui va faire le cobaye, je verrai après si je demande le calcul (donc le paiement) anticipé. Pour mes exercices ultérieurs, je devrai continuer cette méthode pour éviter les coups de yoyo.
Je viens (encore) de comprendre quelque-chose: mon problème c'est que je me fais une compta alors que rien ne m'y oblige plus.

Savez-vous pourquoi le RSI nous demande de déclarer nos cotisation obligatoires alors que dans mon cas au moins c'est eux qui les collectent? Cette question me turlupine depuis des années, et ça rejoint ma question: tout en étant déclaratif impôts IR et social au CA, ai-je le droit de me mettre à fonctionner en créances-dettes au changement d'exercice. Pour moi la question ne se pose vraiment qu'avec le RSI (et un ou 2 fournisseurs, mais comme je déclare au CA, ça n'a aucune conséquence). Même mes cotisations facultatives ne sont pas à déclarer en XJ.

Bon dimanche à vous

[loic6354]

Bonsoir,

Vous dites : "mon problème c'est que je me fais une compta alors que rien ne m'y oblige plus."
Je vous rappelle que le Code de Commerce oblige toute entreprise à établir un Bilan au moins une fois par an.
Ce qui revient à dire que même si l'Administration Fiscale n'en veut pas (à force de simplification), il est quand même à établir.
Mais, je vous rassure, personne n'ira vous mettre en prison si vous ne le faites pas, sauf qu'un banquier peut très bien vous le réclamer si vous demandez un prêt, par exemple.

Votre question concernant la déclaration des Cotisations Obligatoires au RSi revient souvent.
Je n'ai pas sa réponse officielle mais j'imagine qu'il veut le C.A. (ou le Résultat) de N ET les Cotisations Réelles de N.
Or, ce que le RSi envoit en cours d'année n'est qu'un calcul d'Acomptes basés sur N-2 et la Régul N-1.
Il ne connait vos Cotisations Réelles qu'au moment de la Régularisation de N, c'est à dire après déclaration.
Donc, il faut calculer une provision pour la Régul N mais pas seulement pour le RSi, surtout pour vous, pour savoir à quelle sauce vous allez être mangé au moment de la Régul.

Même en Micro ou en AE, je vous conseille de tenir une Compta "normale" (Créances et Dettes), et ne pas vous contenter d'une Compta de Trésorerie. Vous verrez mieux où vous en ètes et ça vous sera très utile le jour où vous dépasserez les plafonds, et que vous vous retrouverez au Réel.

Bonne continuation,

[Bib]

Bonjour à tous

J'aurais besoin d'une confirmation:en µBIC au CA commerçant, l'assiette de CSG/CRDG c'est bien 0,29CA_ventes+0,5CA_services+Charges_Soc_Obligatoires_Hors_CSGCRDS ?
Il n'y a pas de coef 98.25% ou autre 10%, à part le plafond d'exonération indiqué sur le site du RSI?
La DCR indique bien que dans ce cas de µBIC les cotisations facultatives ne sont pas à déclarer.


Je crois avoir trouvé comment calculer le montant la provision précisément au moins en déclaration de CA µBIC commerçant:

1) Grâce à un tableur avec la fonction de calcul itératif activée (LibreOffice Outils/Options/LibreOffice Calc/Calcul),
entrez vos données d'activité 2012, et les formules de calcul des cotisations par type de cotisation pour l'appel et la régul
2) Vous devez alors trouver les montants détaillés de ces 2 documents
3) Faites calculer la provision (en cellule L''C'') comme indiqué par Loïc (avec en entrée les résultat des calculs précédents).
4) Dans vos données d'activité, copier la valeur (pas un = truc des charges sociales à déclarer sur la DCR dans une autre cellule (L'C') , et remplacez le montant saisi dans la cellule d'origine (LC) par la formule suivante: =L'C'+L''C''

Loïc, j'ai aussi trouvé ceci:
"Les assurés ayant demandé la régularisation par anticipation de leurs cotisations 2011 lors de la
déclaration de revenus sur net.entreprises.fr ne recevront pas de courrier de régularisation en
octobre. Leur cotisations définitives leur ayant déjà été notifiées." ( http://www.rsi.fr/fileadmin/mediatheque ... _BULL3.pdf ). En fait le doc reçu ne s'appelle pas "notification de régularisation" mais "notification de calcul par anticipation" et ne comporte pas le rappel pour mémoire des appels provisionnels.